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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Noyon
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NOYON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOYON
Distillerie Noyon, SAS

Numéro de dépôt :
4289856
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2026
NOYON de Distillerie Noyon

Présentation de la marque NOYON

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Noyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Noyon domicilié(e) 1 Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 981 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie Noyon, SAS, M. Hervé GRANGEON domicilié(e) 1 Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France.

La marque NOYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOYON arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

Distillerie Noyon a également déposé les autres marques suivantes : ASCENDANCE , HERBORISTE , NOYON DISTILLERIE , ERGASTER


Distillerie Noyon, SAS - 1 Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France - SIREN 812981710


Distillerie Noyon, SAS, M. Hervé GRANGEON - 1 Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725672 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .